Mentions légales

Éditeur du site

Nom : TBM Solutions

Forme juridique : Société par Actions Simplifiée (SAS)

Capital social : 100 €

Adresse du siège social : 50 rue de la vierge 59270 Strazeele

Numéro SIREN : 931 562 268

RCS : Dunkerque

Numéro de TVA intracommunautaire : FR28931562268

Représentant légal

Thibault Barolat – Président de la SAS TBM Solutions

Directeur de la publication

Thibault Barolat – Président

Contact

Email : contact@visioncmi.fr

Hébergement

Le site est hébergé par Hostinger International Limited, société privée à responsabilité limitée de droit chypriote, dont le siège social est situé :

61 Lordou Vironos Str., 6023 Larnaca, Chypre.

Site web : www.hostinger.com

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus (textes, images, graphismes, logos, icônes, etc.) présents sur le site est protégé par le droit d'auteur et appartient exclusivement à TBM Solutions, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation partielle ou totale de ces éléments, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation écrite préalable de TBM Solutions, est interdite.

Données personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée :

  • Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation du traitement, d'opposition et de portabilité de vos données.
  • Pour exercer ces droits, contactez : contact@visioncmi.fr
  • Aucune donnée personnelle n'est collectée à votre insu. Les données sont collectées dans un but précis et conservées uniquement le temps nécessaire.

Cookies

Le site peut utiliser des cookies techniques nécessaires à son fonctionnement uniquement.

Conditions générales d'utilisation (CGU)

L'utilisation du site tbm-solutions-landing.deno.dev implique l'acceptation pleine et entière des conditions générales d'utilisation ci-après décrites.

  • L'utilisateur s'engage à utiliser le site dans le respect des lois et réglementations en vigueur.
  • L'utilisateur reconnaît accéder au site sous sa seule responsabilité.
  • Toute reproduction, copie, diffusion ou exploitation des contenus du site, sans autorisation expresse de TBM Solutions, est strictement interdite.
  • TBM Solutions ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects liés à l'utilisation du site, y compris en cas d'interruption, bug, ou inexactitude des contenus publiés.
  • TBM Solutions se réserve le droit de modifier ou suspendre le site et ses services à tout moment sans préavis.

Droit applicable

Le présent site est régi par le droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de TBM Solutions.